1 Actuelles communes de Saint-Gildas-de-Rhuys, d'Hoedic et de l'Île-Houat.
2 Actuelles communes de Sarzeau, de Saint-Armel et du Tour-du-Parc.
3Debordes-Lissilour (Séverine), Les sénéchaussées royales de Bretagne. La monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires (1532-1790), Rennes,...
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1 Actuelles communes de Saint-Gildas-de-Rhuys, d'Hoedic et de l'Île-Houat.
2 Actuelles communes de Sarzeau, de Saint-Armel et du Tour-du-Parc.
3Debordes-Lissilour (Séverine), Les sénéchaussées royales de Bretagne. La monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires (1532-1790), Rennes, PUR, 2006, p. 146-147, 210-211.
4 Jean Cillart conserve sa charge jusqu'en 1710 mais cesse d'exercer ses fonctions en 1699.
5 René-François Jouchet conserve sa charge jusqu'en 1777 mais cesse d'exercer ses fonctions en 1775.
6 Jacques Thomas conserve sa charge jusqu'en 1725 mais cesse d'exercer ses fonctions en 1724.
7 Ces listes ont été établies à partir des travaux de Séverine Debordes-Lissilour (Debordes-Lissilour (Séverine), op.cit., p. 442) et de l'abbé Augustin Cariou (Cariou (Augustin), Les Arzonnais et la justice de Louis XIV à la IIIe République, 1978, p. 3-7), complétés par des recherches dans le fonds de la sénéchaussée de Rhuys. D'autres sources, familiales notamment, permettraient sans doute d'y apporter des précisions. Les dates initiales indiquées ici sont celles des lettres de provision (à l'exception de Claude Picaud, François Cillart, René-François Jouchet et Jean Thomas, pour lesquels ont été données les dates de prise de fonction). Les notices biographiques établies par l'abbé Augustin Cariou donnent des indications supplémentaires sur les magistrats et greffiers de la sénéchaussée de Rhuys depuis le milieu du XVIIe siècle.
8 Cf. 7 B 363.
9 Cf. Quesnet, E., Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Ille-et-Vilaine. Archives civiles. Série C. Intendance de Bretagne, Rennes, Oberthur et fils, 1978, p. 28 : « dans l'auditoire de Rhuis s'exerce seule la juridiction royale; il se compose d'une salle d'audiences, d'une chambre du conseil et d'une salle d'archives qui sont d'une étendue suffisante ».
10 Cf. 7 B 1.
11 Les propos tenus par l'abbé Augustin Cariou au sujet de l'état de classement du fonds de la sénéchaussée de Rhuys corroborent ces constats : « La numérotation des liasses suit bien l'ordre chronologique, mais elles renferment assez souvent des documents qui, vu leur date, ne devraient pas s'y trouver et, à l'intérieur de chaque liasse, les documents se suivent ordinairement dans un beau désordre, dont les chercheurs sont toujours les victimes et parfois les responsables partiels. Il existe des dossiers plus ou moins complets, mais les pièces concernant une seule et même affaire sont souvent dispersées à l'intérieur d'une liasse, ou même parfois de plusieurs. Pour s'y retrouver, il faut de la patience et une attention soutenue [...]. » (cf. Cariou (Augustin), op.cit., 1978, p. 2).
12 Pour aider le chercheur à s'orienter dans les registres d'audience et d'office, un tableau précisant leur contenu est proposé en annexe (cf. ).
13 Cf. 7 B 1.